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Marques déposées par monsieur Sébastien LEMAGNANT
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L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE
M. Sébastien LEMAGNANT

Numéro de dépôt :
3876160
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE de Sébastien LEMAGNANT

Présentation de la marque L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE

Déposée le 22 novembre 2011 par monsieur Sébastien LEMAGNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Sébastien LEMAGNANT domicilié(e) 1 bis rue du 23 août 1944 - 27930 - GRAVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien LEMAGNANT domicilié(e) 1 bis rue du 23 août 1944 - 27930 - GRAVIGNY - France.

La marque L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE est expirée depuis le 22 novembre 2021.

Sébastien LEMAGNANT a également déposé les autres marques suivantes : LE MÉMO , SET & CITY , HOME SET HOME , EDISP L EDITEUR DES SAPEURS-POMPIERS , ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE , TRUCK SET


M. Sébastien LEMAGNANT - 1 bis rue du 23 août 1944 - 27930 - GRAVIGNY - France


M. Sébastien LEMAGNANT - 1 bis rue du 23 août 1944 - 27930 - GRAVIGNY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

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Imprimerie ; Sérigraphie ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.